QAI // Quelles sont les normes obligatoires ?

L’air circulant dans un environnement clos peut être plus ou moins qualitatif, il peut être pollué par de nombreux facteurs tels que des particules fines, des gaz, des composés organiques volatils (COV). Chaque environnement présente une qualité de l’air bien spécifique, en fonction de sa situation géographique, du type d’activité qui y est pratiqué, de son architecture…

Pour estimer la qualité de l’air, des normes basées sur des valeurs de concentration ont été définies ainsi que des indices pour en faciliter la lecture et la communication. Le récent épisode de Covid est un déclencheur de la prise en compte par les entreprises de l’importance de la qualité de l’air intérieur sur le lieu de travail. Voici un point sur l’état réglementaire et les bonnes pratiques à adopter.

 

Différence entre norme et indice en matière de qualité de l’air

 

Les normes de qualité de l’air définissent la quantité de polluant maximale dans l’air ambiant, tant en matière d’exposition aiguë que chronique. L’établissement de ces valeurs ont pour objectif premier la protection des personnes à risques (enfants, personnes âgées, malades chroniques). Une fois fixées, ces normes sont, pour la plupart d’entre elles, inscrites dans la législation et deviennent contraignantes.

Les indices, eux, compilent sous la forme d’une valeur unique, plusieurs données relatives à la qualité de l’air afin de répondre à 3 objectifs : évaluer la qualité de l’air, permettre aux responsables de prendre des décisions, communiquer plus facilement en interne comme en externe.

La majorité de ces indices s’attachent à établir des concentrations maximales par m³ de polluants nocifs pour la santé et pour lesquels des seuils sanitaires sont établis et font l’objet d’une recommandation réglementaire.

 

Des valeurs cibles au service de la santé des occupants

 

Ces valeurs de concentrations dans lair ambiant proviennent de mesures réalisées avec des analyseurs et sont exprimées le plus souvent en Europe en microgrammes par mètre cube (µg/m³).

En voici quelques exemples pour la France et leurs valeurs limites à respecter :

le monoxyde de carbone : une valeur limite de 10 000 µg/m³ sur une durée de 8 heures consécutives

– les particules fines de diamètre inférieur ou égal à 2,5 micromètres ou PM2,5 : une valeur limite de 25 µg/m³ en moyenne annuelle avec un objectif de qualité de l’air à 20 µg/m³ (valeur à atteindre sur le long terme).

– les particules fines de diamètre inférieur ou égal à 10 micromètres ou PM10 : une valeur limite de 40 µg/m³  en moyenne annuelle avec un objectif de qualité de l’air à 30 µg/m³.

– le dioxyde de soufre : une valeur maximale d’exposition de 125 µg/m³ à ne pas dépasser plus de 3 jours par an.

le dioxyde d’azote : une valeur maximale d’exposition de 40 µg/m³ en moyenne annuelle

le plomb : une valeur maximale d’exposition de 0,5 µg/m³en moyenne annuelle avec un objectif de qualité fixé à 0,25 µg/m³.

Au niveau européen, si chaque pays est libre sur de mettre en place ses propres indices, normes et réglementations, on note une relative harmonisation du type de polluants et de COV surveillés.

 

La norme ISO 163000-37 et les particules fines

 

La norme ISO 16000-37 «Air intérieur » mesure de la concentration massique des particules en suspension dans lair. Cette norme a pour objet de spécifier les stratégies et méthodes mises en place pour mesurer la concentration de particules fines (PM2.5 et PM10) en suspension aérienne.

Elle spécifie également le contexte d’utilisation des instruments de mesure pour détecter les pics d’émission dans le cadre du contrôle de la qualité de l’air intérieur.

 

Les recommandations de renouvellement de l’air intérieur

 

Le règlement sanitaire départemental (RSD) et le Code du Travail ont établi des recommandations en matière de ventilation et de renouvellement d’air neuf. Quel que soit le type de bâtiment et sa configuration, une aération minimum de 5 minutes par heure par utilisation des ouvrants naturels est recommandée.

Le débit d’air neuf recommandé est fonction du type de locaux, et de l’activité qui y est pratiquée (bureaux, enseignement, pratique du sport…). Par exemple, il doit être de 25 m³/heure/occupant dans un open space mais de 60 m³/heure/occupant dans des ateliers de production.

La concentration en CO2 est également un point de vigilance dans les ERP : une valeur cible de 400 ppm est recommandée. Lorsque le seuil de 800 ppm est atteint, des mesures correctives doivent être mises en place pour limiter l’exposition de ses occupants, soit en réduisant le nombre de personnes présentes, soit en ventilant l’espace jusqu’à revenir dans les niveaux acceptables.

 

Pour conclure, peu de normes malgré une préoccupation très actuelle qu’est la qualité de l’air

 

Il existe une grande variété dindices et de recommandations mais finalement peu de normes en matière de qualité de l’air intérieur. La qualité de l’air et la santé des occupants d’ERP sont pourtant des sujets qui prennent une place grandissante dans les préoccupations des chefs d’entreprises comme des salariés.

Cependant, chaque pays étant autonome sur ces sujets, aucune norme internationale en matière de qualité de l’air intérieur n’a encore été définie. Des solutions de mesures existent et un bilan de la qualité de l’air de votre entreprise peut être réalisé par les experts d’Oze-Energies. Contactez-nous savoir comment améliorer la qualité de vie au travail de vos collaborateurs.